Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSMANCHE-TRANSCHANNEL
DACMAR, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
1392477
Date de dépôt :
04/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1997

Présentation de la marque TRANSMANCHE-TRANSCHANNEL

Déposée le 4 février 1987 par DACMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSMANCHE-TRANSCHANNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DACMAR, Association Loi de 1901, domicilié(e) 20, rue Rambuteau, 75003 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET COURCOUX - France.

La marque TRANSMANCHE-TRANSCHANNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSMANCHE-TRANSCHANNEL est expirée depuis le 4 février 1997.

DACMAR a également déposé les autres marques suivantes : DACMAR , BASE DE VITESSE DE BREST , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MONDIALSPEED , BASE DE VITESSE , (Marque figurative)


DACMAR, Association Loi de 1901 - 20, rue Rambuteau, 75003 PARIS. - France


CABINET COURCOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Ecole de voile, de croisière, club de voile;organisation de courses à la voile, de régates, de courses au large, organisation de compétitions de vitesse à la voile; organisation d'épreuves sportives et notamment organisation d'une course en planche à voile avec tentative de record de vitesse selon un parcours tracé à l'intérieur d'un couloir délimité: dans sa partie ouest sur la côte anglaise, au nord, par St Margaret's Bay et au sud, par le cap Dungeness et dans sa partie est sur la côte française, au nord par la jetée est du port de Calais et au sud par le cap Alpreca.